Mentions légales
Les informations que la loi impose de publier, et ce que devient ce que vous nous confiez. Dernière mise à jour le 02/10/2026.
Éditeur du site
- Raison sociale
- Le Chai Gourmand
- Forme juridique
- SAS (société par actions simplifiée) au capital de 500 €
- Siège social
- 14 rue de Cezerou, 31270 Cugnaux
- SIRET
- 990 748 394 00014
- RCS
- 990 748 394 R.C.S. Toulouse
- TVA intracommunautaire
- FR03990748394
- Directeur de la publication
- Dylan Galliez, président
- Téléphone
- 06 85 36 22 65
- Courriel
- bonjour@chai-gourmand.fr
Établissements
- Le Chai — Francazal
- 9 rue Alfred Sauvy, 31270 Cugnaux
- L'Annexe — Cézerou
- 14 rue de Cezerou, 31270 Cugnaux
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Conception
Site conçu et réalisé par PMC Marketing, agence digitale à Toulouse.
Propriété intellectuelle
Les textes, la charte graphique et les photographies de ce site appartiennent au Chai Gourmand ou à leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable. Les noms des domaines, maisons et marques cités dans le catalogue restent la propriété de leurs titulaires ; ils sont mentionnés à titre d’information sur les produits proposés à la vente en boutique.
Données personnelles
Le responsable du traitement est l’éditeur du site, identifié ci-dessus. Trois formulaires collectent des informations, et rien d’autre n’est demandé :
- Réservation
- Nom, téléphone, adresse e-mail et, s’il y en a un, le message laissé. Ces données servent uniquement à tenir la table et à vous envoyer la confirmation ou l’annulation. Elles sont conservées douze mois, puis effacées.
- Lettre d’information
- Votre adresse e-mail, avec votre accord, pour vous annoncer les rendez-vous de la maison. Chaque envoi porte un lien de désinscription ; l’adresse est conservée jusqu’à ce que vous vous retiriez.
- Mesure d’audience
- Des statistiques de fréquentation anonymes — pages vues, provenance, appareil — pour savoir ce qui vous intéresse. Voir la section suivante pour vous y opposer.
Ces informations ne sont ni vendues ni cédées. Elles sont traitées par les prestataires strictement nécessaires au fonctionnement du site : Vercel (hébergement), Supabase (base de données), Brevo (envoi des courriels) et Google (mesure d’audience). Certains sont établis hors de l’Union européenne ; les transferts correspondants s’appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
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Responsabilité
Les informations publiées — horaires, programmation, disponibilité des références — sont tenues à jour avec soin, mais une cuvée peut être épuisée ou une soirée déplacée. En cas de doute, un appel au 06 85 36 22 65 fait foi. Les liens vers des sites tiers n’engagent que leurs éditeurs.
Aucune vente en ligne n’est proposée sur ce site : les commandes se règlent en boutique. La vente d’alcool aux mineurs de moins de dix-huit ans est interdite. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Toulouse, à défaut de règlement amiable.